Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (639)

L’intervention des Etats dans la recherche et dans l’exploitation des gisements de pétrole

Auteur : J. Devaux-Charbonnel

Éditeur : Inconnu

Année : 1951

L’évaluation des indemnités allouées aux ayants-droit à la suite de la nationalisation de l’électricité et du gaz

Auteur : J. Niezabytowski

Éditeur : Inconnu

Année : 1950

Recueil des lois et règlements sur l’électricité et le gaz (de 1946-1950)

Auteur : G. Maleville

Éditeur : EDF-GDF

Année : 1950

L’indemnisation des entreprises électriques et gazières nationalisées

Auteur : P. Loiseau

Éditeur : La Cigogne d’Alsace

Année : 1950

Cours de législation de l’électricité

Auteur : R. Ginocchio

Éditeur : Eyrolles

Année : 1950

Conséquences fiscales de la nationalisation des combustibles minéraux, de l’électricité et du gaz. Circulaire du 30 décembre 1949 de la Direction générale des impôts

Auteur : Association nationale des sociétés par actions

Éditeur : Imprimerie Dubois et Bauer

Année : 1950

L’électrification des campagnes en France

Auteur : A. Debord

Éditeur : Inconnu

Année : 1949

Les fraudes en matière d’électricité

Auteur : J. C. Carnot

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1949

Les rapports juridiques entre concessionnaires et propriétaires à l’occasion de l’établissement des lignes électriques : contribution à l’étude du droit positif et des réformes possibles

Auteur : M. Gentin

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

La distribution du pétrole en France

Auteur : Ph. de Tarle

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

Le régime des retraites des agents du gaz et de l’électricité

Auteur : M. Curmer

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

Concessions des communes et des syndicats de communes : eau, gaz, électricité, tramways, transports, pompes funèbres

Auteur : P. Bouffard

Éditeur : Bibliothèque municipale et rurale

Année : 1948

L’industrie électrique en France avant et après la nationalisation

Auteur : L. Beatrix

Éditeur : Inconnu

Année : 1948

Nationalisation de l’électricité

Auteur : J. Evesque

Éditeur : Inconnu

Année : 1947

Etude de la jurisprudence judiciaire et administrative en matière de chutes d’eau antérieurement et postérieurement à la loi du 16 octobre 1919

Auteur : J. Debussy

Éditeur : Inconnu

Année : 1946