Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (616)

La détermination administrative du prix de vente de l’énergie électrique

Auteur : R. Hyon

Éditeur : Librairie technique et économique

Année : 1937

La législation et la réglementation administrative pratique de l’industrie du pétrole

Auteur : E. Guichard

Éditeur : la Revue pétrolifère

Année : 1937

La réorganisation du régime législatif de la production, du transport et de la distribution de l’énergie électrique

Auteur : M. Fully

Éditeur : Inconnu

Année : 1937

Energie électrique. Production, transport, distribution. Distribution de gaz. décrets-lois de 1935. Codification des textes applicables à l’Algérie, statut du personnel des concessions de gaz et d’électricité

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie La Thypo-Litho et Jules Carbonel réunies

Année : 1937

De la permission de voirie comme mode de distribution d’énergie électrique

Auteur : J. Binet Tarbé de Vauxclairs

Éditeur : Jouve et Cie

Année : 1937

La responsabilité civile en matière d’accidents et de dommages provoqués par le courant électrique. Compétences, jurisprudence administrative et judiciaire, assurance

Auteur : R. Beinex

Éditeur : LGDJ

Année : 1937

Obligations et responsabilités des distributeurs d’énergie électrique

Auteur : J. Alibert

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1937

Recueil codifié des décrets-lois, décrets et circulaires relatifs à l’abaissement des prix de l’énergie électrique

Auteur : A. Zamaron et S. Deglaire

Éditeur : J. Arnaud

Année : 1936

Textes relatifs à la réglementation des prix de l’énergie électrique (juillet 1935-avril 1936)

Auteur : A. Mestre et J. L’Huillier

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1936

Législation des forces hydrauliques, commentaire pratique de la loi du 16 octobre 1919 et du cahier des charges-type

Auteur : J. L’Huillier

Éditeur : Albin Michel

Année : 1936

Essai sur la nature juridique des tarifs d’énergie électrique : exposé théorique et critique des rapports de l’administration et des entreprises de distribution d’électricité

Auteur : M. Hugues

Éditeur : Imprimerie de la Manufacture de la Charité

Année : 1936

Codification des décrets-lois de 1935 et textes d’application concernant la production et la distribution d’énergie électrique

Auteur : Ch. Blaevoet

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1936

Les entreprises électriques et les collectivités

Auteur : A. Renaud

Éditeur : Delmas Editions

Année : 1935

La submersion des berges par un concessionnaire de chute d’eau

Auteur : A. Mestre

Éditeur : Sirey

Année : 1935

Distributeurs et usagers du gaz et de l’électricité (étude de jurisprudence)

Auteur : J. Gosset

Éditeur : Presses modernes

Année : 1935