Bibliographie
Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.
Tous les livres (622)
Législation des forces hydrauliques, commentaire pratique de la loi du 16 octobre 1919 et du cahier des charges-typeAuteur : J. L’Huillier
Éditeur : Albin Michel
Année : 1936
Essai sur la nature juridique des tarifs d’énergie électrique : exposé théorique et critique des rapports de l’administration et des entreprises de distribution d’électricitéAuteur : M. Hugues
Éditeur : Imprimerie de la Manufacture de la Charité
Année : 1936
Codification des décrets-lois de 1935 et textes d’application concernant la production et la distribution d’énergie électriqueAuteur : Ch. Blaevoet
Éditeur : Imprimerie administrative centrale
Année : 1936
Les entreprises électriques et les collectivitésAuteur : A. Renaud
Éditeur : Delmas Editions
Année : 1935
La submersion des berges par un concessionnaire de chute d’eauAuteur : A. Mestre
Éditeur : Sirey
Année : 1935
Distributeurs et usagers du gaz et de l’électricité (étude de jurisprudence)Auteur : J. Gosset
Éditeur : Presses modernes
Année : 1935
Les impôts des producteurs et usagers d’énergie hydraulique, thermique ou électrique. Notions d’énergie industrielleAuteur : L. Jeantet, G. Fage et C. Palomère
Éditeur : Recueil Sirey
Année : 1935
, Le gaz de Paris, la ville et les consommateursAuteur : G. Pezet de Corval
Éditeur : A. Rousseau
Année : 1934
Le concessionnaire de chute d’eau et les propriétés privéesAuteur : G. Mestre
Éditeur : Recueil Sirey
Année : 1934
Législation et réglementation des réseaux ruraux de distribution d’énergie électriqueAuteur : G. Marty
Éditeur : Eyrolles
Année : 1934
Le régime juridique du pétrole en France. L’Office national des combustibles liquidesAuteur : H. Gregory Thomas
Éditeur : Librairie du Recueil Sirey
Année : 1934
Droit administratif approfondi. Régime des mines, des chutes d’eau et des entreprises d’électricitéAuteur : G. Scelle
Éditeur : Cour de droit
Année : 1933
L’utilisation domestique de l’électricitéAuteur : A. Legay
Éditeur : Pédone
Année : 1933
Les usagers des services publics industriels (transport, eau, gaz, électricité)Auteur : P. Laroque
Éditeur : Sirey
Année : 1933
L’électrification de la région pyrénéenneAuteur : G. Jaulerry
Éditeur : Presses modernes
Année : 1933