Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (640)

Obligations et responsabilités des distributeurs d’énergie électrique

Auteur : J. Alibert

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1937

Recueil codifié des décrets-lois, décrets et circulaires relatifs à l’abaissement des prix de l’énergie électrique

Auteur : A. Zamaron et S. Deglaire

Éditeur : J. Arnaud

Année : 1936

Textes relatifs à la réglementation des prix de l’énergie électrique (juillet 1935-avril 1936)

Auteur : A. Mestre et J. L’Huillier

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1936

Législation des forces hydrauliques, commentaire pratique de la loi du 16 octobre 1919 et du cahier des charges-type

Auteur : J. L’Huillier

Éditeur : Albin Michel

Année : 1936

Essai sur la nature juridique des tarifs d’énergie électrique : exposé théorique et critique des rapports de l’administration et des entreprises de distribution d’électricité

Auteur : M. Hugues

Éditeur : Imprimerie de la Manufacture de la Charité

Année : 1936

Codification des décrets-lois de 1935 et textes d’application concernant la production et la distribution d’énergie électrique

Auteur : Ch. Blaevoet

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1936

Les entreprises électriques et les collectivités

Auteur : A. Renaud

Éditeur : Delmas Editions

Année : 1935

La submersion des berges par un concessionnaire de chute d’eau

Auteur : A. Mestre

Éditeur : Sirey

Année : 1935

Distributeurs et usagers du gaz et de l’électricité (étude de jurisprudence)

Auteur : J. Gosset

Éditeur : Presses modernes

Année : 1935

Les impôts des producteurs et usagers d’énergie hydraulique, thermique ou électrique. Notions d’énergie industrielle

Auteur : L. Jeantet, G. Fage et C. Palomère

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1935

, Le gaz de Paris, la ville et les consommateurs

Auteur : G. Pezet de Corval

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1934

Le concessionnaire de chute d’eau et les propriétés privées

Auteur : G. Mestre

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1934

Législation et réglementation des réseaux ruraux de distribution d’énergie électrique

Auteur : G. Marty

Éditeur : Eyrolles

Année : 1934

Le régime juridique du pétrole en France. L’Office national des combustibles liquides

Auteur : H. Gregory Thomas

Éditeur : Librairie du Recueil Sirey

Année : 1934

Droit administratif approfondi. Régime des mines, des chutes d’eau et des entreprises d’électricité

Auteur : G. Scelle

Éditeur : Cour de droit

Année : 1933