Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (611)

La jurisprudence de la houille blanche

Auteur : A. Mestre

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1928

Contentieux administratif. Le contentieux des concessions hydrauliques

Auteur : A. Mestre

Éditeur : Polycopié

Année : 1928

Législation des distributions d’énergie électrique, commentaire pratique des lois du 15 juin 1906, 19 juillet 1922, 27 février 1925, des règlements et cahiers des charges-types

Auteur : J. L’Huillier

Éditeur : Albin Michel

Année : 1928

Des modifications apportées par la loi du 16 octobre 1919 aux droits des riverains des petits cours d’eau

Auteur : P. Gall

Éditeur : Presse universitaire de France

Année : 1928

Rapports de l’Etat et du concessionnaire en matière de transport de force

Auteur : J. Doreau

Éditeur : Imprimerie du Montparnasse

Année : 1928

Cours de législation de l’électricité

Auteur : M. Carreau

Éditeur : Imprimerie Grou-Radenez

Année : 1928

Notice sur les prêts accordés en exécution de la loi du 2 août 1923 pour faciliter l’électrification des campagnes. Renseignements relatifs à la constitution des dossiers et demandes de prêts

Auteur : Ministère de l’Agriculture

Éditeur : Imprimerie nationale

Année : 1927

Les travaux et la jurisprudence du comité consultatif des forces hydrauliques

Auteur : H. Issarte

Éditeur : Service central des forces hydrauliques et des distributions d’énergie électrique

Année : 1927

Les associations de communes pour la distribution du gaz, de l’eau et de l’électricité dans le département de la Seine

Auteur : G. Bouly

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1927

De la nature des concessions d’entreprises hydrauliques

Auteur : Ch. Blaevoet

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1927

Le nouveau régime des distributions d’énergie électrique : loi du 27 février 1925

Auteur : Ch. Blaevoet

Éditeur : M. Giard

Année : 1927

La politique gazière des pouvoirs publics depuis 1913

Auteur : A. Bertin

Éditeur : Imprimerie de Boissel et Roullet

Année : 1927

Electricité, notions de droit et décisions de jurisprudence

Auteur : A. Remaury et P. Trolley de Prévaux

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1927

Le régime des concessions dans les distributions d’énergie électrique

Auteur : P. Puccio

Éditeur : Imprimerie Maillet

Année : 1927

L’électrification des campagnes

Auteur : A. Rocheron

Éditeur : E. Sagot

Année : 1926