Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (622)

Etudes sur les mesures à prendre pour assurer la circulation et la conservation des poissons migrateurs dans les cours d’eau faisant l’objet de concessions d’énergie hydraulique

Auteur : Ministère de l’Agriculture (Direction générale des eaux et forêts)

Éditeur : Imprimerie nationale

Année : 1930

La nature juridique des travaux d’aménagement des chutes d’eau

Auteur : P. Belluteau

Éditeur : LGDJ

Année : 1930

Des atteintes à la propriété à raison des travaux publics, notamment pour la production et la distribution d’énergie électrique

Auteur : Ch. Blaevoet

Éditeur : Marcel Giard

Année : 1930

La distribution de l’électricité : droits et obligations des municipalités, des groupements agricoles et des particuliers

Auteur : Ch. Blaevoet

Éditeur : Direction des publications administratives

Année : 1930

Législation des distributions de l’énergie électrique et des forces hydrauliques. La vente de l’énergie électrique

Auteur : M. Ailleret

Éditeur : Ecole spéciale des travaux publics

Année : 1930

Le régime du personnel au Gaz de Paris

Auteur : J. Thibeault

Éditeur : Imprimerie de Chaix

Année : 1929

Les transports d’énergie électrique et la propriété privée

Auteur : H. Maranges

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1929

L’électricité en Alsace et en Lorraine : étude juridique et économique

Auteur : M. Klein

Éditeur : Heitz et Cie

Année : 1929

La nature juridique des concessions d’énergie hydraulique de la loi du 16 octobre 1919

Auteur : M. Abrespy

Éditeur : G. Subervie

Année : 1929

Houille blanche : du régime légal des eaux

Auteur : A. Remaury

Éditeur : Imprimerie C. Laguerre

Année : 1928

Statut du personnel. Loi du 28 juillet 1928 sur l’obligation du statut du personnel des sociétés concessionnaires des services du gaz et de l’électricité. Statut guide

Auteur : Fédération nationale de l’éclairage

Éditeur : Fédération nationale de l’éclairage

Année : 1928

La jurisprudence de la houille blanche

Auteur : A. Mestre

Éditeur : Recueil Sirey

Année : 1928

Contentieux administratif. Le contentieux des concessions hydrauliques

Auteur : A. Mestre

Éditeur : Polycopié

Année : 1928

Législation des distributions d’énergie électrique, commentaire pratique des lois du 15 juin 1906, 19 juillet 1922, 27 février 1925, des règlements et cahiers des charges-types

Auteur : J. L’Huillier

Éditeur : Albin Michel

Année : 1928

Des modifications apportées par la loi du 16 octobre 1919 aux droits des riverains des petits cours d’eau

Auteur : P. Gall

Éditeur : Presse universitaire de France

Année : 1928