Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (611)

De la situation juridique des usagers titulaires de police d’abonnement à l’égard des concessionnaires de service publics

Auteur : Lucien Aulagnon

Éditeur : Sirey

Année : 1924

Exploitation en régie par les communes des distributions d’énergie électrique

Auteur : J-C. de La Ruelle

Éditeur : Imprimerie de Bussière

Année : 1923

Le commerce et l’industrie du pétrole en France

Auteur : A. Lévy

Éditeur : Imprimerie de Deslis

Année : 1923

De l’imprévision dans les marchés passés dans les concessions de gaz et d’électricité

Auteur : J. Lapeyre

Éditeur : Dalloz

Année : 1923

Les conséquences juridiques de la guerre sur les services publics concédés du gaz et de l’électricité

Auteur : M. Gros

Éditeur : Inconnu

Année : 1922

Cahier des charges pour les distributions d’énergie : décret du 28 juin 1921, commentaire de chaque article avec modèles de rédaction

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1922

L’industrie hydroélectrique en France

Auteur : J. Chopin de La Bruyère

Éditeur : F. Pichon et Durand-Auzias

Année : 1922

Relèvement des prix de gaz et d’électricité. Litiges entre abonnés et concessionnaires. Jurisprudence

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie

Année : 1921

Réglementation des distributions d’énergie électrique. Lois, décrets, arrêtés et circulaires

Auteur : Sans objet

Éditeur : Berger-Levrault

Année : 1921

Etude au point de vue civil de la loi du 16 octobre 1919 sur l’utilisation de l’énergie hydraulique

Auteur : R. Guihon

Éditeur : Pichon et Durand-Auzias

Année : 1921

Les forces hydrauliques au point de vue économique et juridique

Auteur : R. Gerin

Éditeur : Association typographique lyonnaise

Année : 1921

La mainmise de l’Etat sur l’énergie des cours d’eau non navigables ni flottables

Auteur : A. Hauriou

Éditeur : Imprimerie du centre

Année : 1921

Concessions de distribution d’éclairage par le gaz. Modèle de cahier des charges

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie

Année : 1921

La législation nouvelle des chutes d’eau, loi du 16 octobre 1919 et règlements annexes, le cahier des charges-type

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1921

Le service public de la distribution de l’énergie

Auteur : H. Bonifacy

Éditeur : Editions de la « Vie universitaire »

Année : 1921