Bibliographie
Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.
Tous les livres (639)
Législation des distributions d’énergie électrique, commentaire pratique des lois du 15 juin 1906, 19 juillet 1922, 27 février 1925, des règlements et cahiers des charges-typesAuteur : J. L’Huillier
Éditeur : Albin Michel
Année : 1928
Des modifications apportées par la loi du 16 octobre 1919 aux droits des riverains des petits cours d’eauAuteur : P. Gall
Éditeur : Presse universitaire de France
Année : 1928
Rapports de l’Etat et du concessionnaire en matière de transport de forceAuteur : J. Doreau
Éditeur : Imprimerie du Montparnasse
Année : 1928
Cours de législation de l’électricitéAuteur : M. Carreau
Éditeur : Imprimerie Grou-Radenez
Année : 1928
Notice sur les prêts accordés en exécution de la loi du 2 août 1923 pour faciliter l’électrification des campagnes. Renseignements relatifs à la constitution des dossiers et demandes de prêtsAuteur : Ministère de l’Agriculture
Éditeur : Imprimerie nationale
Année : 1927
Les travaux et la jurisprudence du comité consultatif des forces hydrauliquesAuteur : H. Issarte
Éditeur : Service central des forces hydrauliques et des distributions d’énergie électrique
Année : 1927
Les associations de communes pour la distribution du gaz, de l’eau et de l’électricité dans le département de la SeineAuteur : G. Bouly
Éditeur : Imprimerie administrative centrale
Année : 1927
De la nature des concessions d’entreprises hydrauliquesAuteur : Ch. Blaevoet
Éditeur : A. Rousseau
Année : 1927
Le nouveau régime des distributions d’énergie électrique : loi du 27 février 1925Auteur : Ch. Blaevoet
Éditeur : M. Giard
Année : 1927
La politique gazière des pouvoirs publics depuis 1913Auteur : A. Bertin
Éditeur : Imprimerie de Boissel et Roullet
Année : 1927
Electricité, notions de droit et décisions de jurisprudenceAuteur : A. Remaury et P. Trolley de Prévaux
Éditeur : Recueil Sirey
Année : 1927
Le régime des concessions dans les distributions d’énergie électriqueAuteur : P. Puccio
Éditeur : Imprimerie Maillet
Année : 1927
L’électrification des campagnesAuteur : A. Rocheron
Éditeur : E. Sagot
Année : 1926
Législation des forces hydrauliques, commentaire pratique de la loi du 16 octobre 1919 et du cahier des charges-typeAuteur : J. L’Huillier
Éditeur : Albin Michel
Année : 1926
L’électrification des réseaux de chemins de fer françaisAuteur : R. Grenet
Éditeur : Inconnu
Année : 1926