Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (611)

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires et cahiers des charges relatifs aux distributions d’énergie électrique

Auteur : J-C. de La Ruelle

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1920

Le nouveau statut légal des forces hydrauliques françaises : la loi du 16 octobre 1919

Auteur : J. Durand-Dastès

Éditeur : Imprimerie P. Lescamela

Année : 1920

Le droit de riveraineté et la loi du 16 octobre 1919

Auteur : M. Cot

Éditeur : Imprimerie Saint Bruno

Année : 1920

Du droit pour un locataire de procéder dans un immeuble qu’il a loué à une installation électrique. Conséquences juridiques

Auteur : H. Charles

Éditeur : R. Prudhomme

Année : 1920

Manuel pratique des autorisations de voirie pour les distributions d’énergie électrique. Loi, décrets, circulaires, modifications ; guide pratique des formalités ; contravention de voirie ; perception, pourvois, refus et retrait ; concurrence illicite pour les distributions irrégulières ; responsabilité du distributeur, incendie, accidents ; contentieux des taxes fiscales ; gaz et électricité

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1920

Du rôle respectif de la concession ou de la permission de voirie pour l’établissement des transports d’énergie électrique

Auteur : R. Polack

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1919

Les usines hydrauliques sur les cours d’eau du domaine public

Auteur : P. Marcorelles

Éditeur : Imprimerie moderne

Année : 1917

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Transport et utilisation de l'énergie

Auteur : Sans objet

Éditeur : Dalloz

Année : 1914

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Gaz, Electricité

Auteur : Sans objet

Éditeur : Dalloz

Année : 1914

Dictionnaire juridique de l’industrie électrique

Auteur : E. Carpentier

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1914

Nature physique de l’électricité considérée au point de vue du droit privé

Auteur : A. Benac

Éditeur : Imprimerie Saint-Cyprien

Année : 1913

Les distributions d’énergie électrique (loi du 15 juin 1906)

Auteur : G. Trochon

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1912

La loi de 1906 et l’octroi de concessions communales pour l’éclairage électrique

Auteur : A.Turpin

Éditeur : Editions Desforges

Année : 1912

Canalisations d’éclairage, réglementation et jurisprudence relatives à l’occupation de la voie publique par des entreprises d’éclairage concurrentes

Auteur : A. Remaury

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1912

Occupation des voies publiques par les canalisations d’eau et de gaz. Législation, jurisprudence, documents administratifs

Auteur : A. Masmejean

Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire

Année : 1912