Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (616)

Les forces hydrauliques au point de vue économique et juridique

Auteur : R. Gerin

Éditeur : Association typographique lyonnaise

Année : 1921

La mainmise de l’Etat sur l’énergie des cours d’eau non navigables ni flottables

Auteur : A. Hauriou

Éditeur : Imprimerie du centre

Année : 1921

Concessions de distribution d’éclairage par le gaz. Modèle de cahier des charges

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie

Année : 1921

La législation nouvelle des chutes d’eau, loi du 16 octobre 1919 et règlements annexes, le cahier des charges-type

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1921

Le service public de la distribution de l’énergie

Auteur : H. Bonifacy

Éditeur : Editions de la « Vie universitaire »

Année : 1921

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires et cahiers des charges relatifs aux distributions d’énergie électrique

Auteur : J-C. de La Ruelle

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1920

Le nouveau statut légal des forces hydrauliques françaises : la loi du 16 octobre 1919

Auteur : J. Durand-Dastès

Éditeur : Imprimerie P. Lescamela

Année : 1920

Le droit de riveraineté et la loi du 16 octobre 1919

Auteur : M. Cot

Éditeur : Imprimerie Saint Bruno

Année : 1920

Du droit pour un locataire de procéder dans un immeuble qu’il a loué à une installation électrique. Conséquences juridiques

Auteur : H. Charles

Éditeur : R. Prudhomme

Année : 1920

Manuel pratique des autorisations de voirie pour les distributions d’énergie électrique. Loi, décrets, circulaires, modifications ; guide pratique des formalités ; contravention de voirie ; perception, pourvois, refus et retrait ; concurrence illicite pour les distributions irrégulières ; responsabilité du distributeur, incendie, accidents ; contentieux des taxes fiscales ; gaz et électricité

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1920

Du rôle respectif de la concession ou de la permission de voirie pour l’établissement des transports d’énergie électrique

Auteur : R. Polack

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1919

Les usines hydrauliques sur les cours d’eau du domaine public

Auteur : P. Marcorelles

Éditeur : Imprimerie moderne

Année : 1917

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Transport et utilisation de l'énergie

Auteur : Sans objet

Éditeur : Dalloz

Année : 1914

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Gaz, Electricité

Auteur : Sans objet

Éditeur : Dalloz

Année : 1914

Dictionnaire juridique de l’industrie électrique

Auteur : E. Carpentier

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1914