Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (617)

Etude au point de vue civil de la loi du 16 octobre 1919 sur l’utilisation de l’énergie hydraulique

Auteur : R. Guihon

Éditeur : Pichon et Durand-Auzias

Année : 1921

Les forces hydrauliques au point de vue économique et juridique

Auteur : R. Gerin

Éditeur : Association typographique lyonnaise

Année : 1921

La mainmise de l’Etat sur l’énergie des cours d’eau non navigables ni flottables

Auteur : A. Hauriou

Éditeur : Imprimerie du centre

Année : 1921

Concessions de distribution d’éclairage par le gaz. Modèle de cahier des charges

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie

Année : 1921

La législation nouvelle des chutes d’eau, loi du 16 octobre 1919 et règlements annexes, le cahier des charges-type

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1921

Le service public de la distribution de l’énergie

Auteur : H. Bonifacy

Éditeur : Editions de la « Vie universitaire »

Année : 1921

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires et cahiers des charges relatifs aux distributions d’énergie électrique

Auteur : J-C. de La Ruelle

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1920

Le nouveau statut légal des forces hydrauliques françaises : la loi du 16 octobre 1919

Auteur : J. Durand-Dastès

Éditeur : Imprimerie P. Lescamela

Année : 1920

Le droit de riveraineté et la loi du 16 octobre 1919

Auteur : M. Cot

Éditeur : Imprimerie Saint Bruno

Année : 1920

Du droit pour un locataire de procéder dans un immeuble qu’il a loué à une installation électrique. Conséquences juridiques

Auteur : H. Charles

Éditeur : R. Prudhomme

Année : 1920

Manuel pratique des autorisations de voirie pour les distributions d’énergie électrique. Loi, décrets, circulaires, modifications ; guide pratique des formalités ; contravention de voirie ; perception, pourvois, refus et retrait ; concurrence illicite pour les distributions irrégulières ; responsabilité du distributeur, incendie, accidents ; contentieux des taxes fiscales ; gaz et électricité

Auteur : P. Bougault

Éditeur : J. Rey éditeur

Année : 1920

Du rôle respectif de la concession ou de la permission de voirie pour l’établissement des transports d’énergie électrique

Auteur : R. Polack

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1919

Les usines hydrauliques sur les cours d’eau du domaine public

Auteur : P. Marcorelles

Éditeur : Imprimerie moderne

Année : 1917

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Transport et utilisation de l'énergie

Auteur : Sans objet

Éditeur : Dalloz

Année : 1914

Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Gaz, Electricité

Auteur : Sans objet

Éditeur : Dalloz

Année : 1914