Bibliographie
Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.
Tous les livres (623)
De l’imprévision dans les marchés passés dans les concessions de gaz et d’électricitéAuteur : J. Lapeyre
Éditeur : Dalloz
Année : 1923
Les conséquences juridiques de la guerre sur les services publics concédés du gaz et de l’électricitéAuteur : M. Gros
Éditeur : Inconnu
Année : 1922
Cahier des charges pour les distributions d’énergie : décret du 28 juin 1921, commentaire de chaque article avec modèles de rédactionAuteur : P. Bougault
Éditeur : J. Rey éditeur
Année : 1922
L’industrie hydroélectrique en FranceAuteur : J. Chopin de La Bruyère
Éditeur : F. Pichon et Durand-Auzias
Année : 1922
Relèvement des prix de gaz et d’électricité. Litiges entre abonnés et concessionnaires. JurisprudenceAuteur : Sans objet
Éditeur : Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie
Année : 1921
Réglementation des distributions d’énergie électrique. Lois, décrets, arrêtés et circulairesAuteur : Sans objet
Éditeur : Berger-Levrault
Année : 1921
Etude au point de vue civil de la loi du 16 octobre 1919 sur l’utilisation de l’énergie hydrauliqueAuteur : R. Guihon
Éditeur : Pichon et Durand-Auzias
Année : 1921
Les forces hydrauliques au point de vue économique et juridiqueAuteur : R. Gerin
Éditeur : Association typographique lyonnaise
Année : 1921
La mainmise de l’Etat sur l’énergie des cours d’eau non navigables ni flottablesAuteur : A. Hauriou
Éditeur : Imprimerie du centre
Année : 1921
Concessions de distribution d’éclairage par le gaz. Modèle de cahier des chargesAuteur : Sans objet
Éditeur : Imprimerie Hemmerlé, Petit et Cie
Année : 1921
La législation nouvelle des chutes d’eau, loi du 16 octobre 1919 et règlements annexes, le cahier des charges-typeAuteur : P. Bougault
Éditeur : J. Rey éditeur
Année : 1921
Le service public de la distribution de l’énergieAuteur : H. Bonifacy
Éditeur : Editions de la « Vie universitaire »
Année : 1921
Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires et cahiers des charges relatifs aux distributions d’énergie électriqueAuteur : J-C. de La Ruelle
Éditeur : Imprimerie administrative centrale
Année : 1920
Le nouveau statut légal des forces hydrauliques françaises : la loi du 16 octobre 1919Auteur : J. Durand-Dastès
Éditeur : Imprimerie P. Lescamela
Année : 1920
Le droit de riveraineté et la loi du 16 octobre 1919Auteur : M. Cot
Éditeur : Imprimerie Saint Bruno
Année : 1920