Bibliographie
Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.
Tous les livres (617)
Dictionnaire juridique de l’industrie électriqueAuteur : E. Carpentier
Éditeur : H. Dunod et E. Pinat
Année : 1914
Nature physique de l’électricité considérée au point de vue du droit privéAuteur : A. Benac
Éditeur : Imprimerie Saint-Cyprien
Année : 1913
Les distributions d’énergie électrique (loi du 15 juin 1906)Auteur : G. Trochon
Éditeur : A. Rousseau
Année : 1912
La loi de 1906 et l’octroi de concessions communales pour l’éclairage électriqueAuteur : A.Turpin
Éditeur : Editions Desforges
Année : 1912
Canalisations d’éclairage, réglementation et jurisprudence relatives à l’occupation de la voie publique par des entreprises d’éclairage concurrentesAuteur : A. Remaury
Éditeur : H. Dunod et E. Pinat
Année : 1912
Occupation des voies publiques par les canalisations d’eau et de gaz. Législation, jurisprudence, documents administratifsAuteur : A. Masmejean
Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire
Année : 1912
La propriété privée et les usines hydrauliques, principalement sur les cours d’eau non navigables ni flottablesAuteur : G. Labey
Éditeur : Imprimerie de Bonnet
Année : 1912
La houille blanche, sa réglementation envisagée au point de vue de l’intérêt socialAuteur : P. Florent
Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire
Année : 1912
De la concurrence en matière de distributions d’énergie électriqueAuteur : P. Weiss et F. Payen
Éditeur : H. Dunot et E. Pinat
Année : 1911
Le régime administratif de l’éclairage électrique dans les communesAuteur : H. Terracol
Éditeur : L. Larose et L. Tenin
Année : 1911
Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs aux distributions d’énergie électriqueAuteur : Sans objet
Éditeur : Imprimerie administrative centrale
Année : 1911
Traité juridique de l’industrie électrique : manuel pratique de législation, de réglementation et de jurisprudence en matière de production et de distribution d’énergie électriqueAuteur : P. Istel
Éditeur : Marchal et Godde
Année : 1911
Distributions d’énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions diverses rendues par le ministre des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes (15 juin 1906-31 décembre 1909)Auteur : Sans objet
Éditeur : C. Béranger
Année : 1911
Guide juridique et administratif des entrepreneurs de distributions d’énergie électrique pour l’application de la loi du 15 juin 1906 et de ses annexes, documents officiels (lois, décrets, règlements, arrêtés, circulaires) et commentairesAuteur : Ch. Sirey
Éditeur : Syndicat professionnel des usines d’électricité
Année : 1910
Introduction à l’établissement des lignes aériennes de transport d’énergie électrique. Réglementation des distributions d’énergie, voies du domaine public, piquetage, recherches des autorisations particulières et administratives, dossiersAuteur : O. Cahen
Éditeur : H. Dunod et E. Pinat
Année : 1910