Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (617)

Dictionnaire juridique de l’industrie électrique

Auteur : E. Carpentier

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1914

Nature physique de l’électricité considérée au point de vue du droit privé

Auteur : A. Benac

Éditeur : Imprimerie Saint-Cyprien

Année : 1913

Les distributions d’énergie électrique (loi du 15 juin 1906)

Auteur : G. Trochon

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1912

La loi de 1906 et l’octroi de concessions communales pour l’éclairage électrique

Auteur : A.Turpin

Éditeur : Editions Desforges

Année : 1912

Canalisations d’éclairage, réglementation et jurisprudence relatives à l’occupation de la voie publique par des entreprises d’éclairage concurrentes

Auteur : A. Remaury

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1912

Occupation des voies publiques par les canalisations d’eau et de gaz. Législation, jurisprudence, documents administratifs

Auteur : A. Masmejean

Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire

Année : 1912

La propriété privée et les usines hydrauliques, principalement sur les cours d’eau non navigables ni flottables

Auteur : G. Labey

Éditeur : Imprimerie de Bonnet

Année : 1912

La houille blanche, sa réglementation envisagée au point de vue de l’intérêt social

Auteur : P. Florent

Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire

Année : 1912

De la concurrence en matière de distributions d’énergie électrique

Auteur : P. Weiss et F. Payen

Éditeur : H. Dunot et E. Pinat

Année : 1911

Le régime administratif de l’éclairage électrique dans les communes

Auteur : H. Terracol

Éditeur : L. Larose et L. Tenin

Année : 1911

Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs aux distributions d’énergie électrique

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie administrative centrale

Année : 1911

Traité juridique de l’industrie électrique : manuel pratique de législation, de réglementation et de jurisprudence en matière de production et de distribution d’énergie électrique

Auteur : P. Istel

Éditeur : Marchal et Godde

Année : 1911

Distributions d’énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions diverses rendues par le ministre des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes (15 juin 1906-31 décembre 1909)

Auteur : Sans objet

Éditeur : C. Béranger

Année : 1911

Guide juridique et administratif des entrepreneurs de distributions d’énergie électrique pour l’application de la loi du 15 juin 1906 et de ses annexes, documents officiels (lois, décrets, règlements, arrêtés, circulaires) et commentaires

Auteur : Ch. Sirey

Éditeur : Syndicat professionnel des usines d’électricité

Année : 1910

Introduction à l’établissement des lignes aériennes de transport d’énergie électrique. Réglementation des distributions d’énergie, voies du domaine public, piquetage, recherches des autorisations particulières et administratives, dossiers

Auteur : O. Cahen

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1910