Bibliographie
Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.
Tous les livres (622)
Manuel pratique des autorisations de voirie pour les distributions d’énergie électrique. Loi, décrets, circulaires, modifications ; guide pratique des formalités ; contravention de voirie ; perception, pourvois, refus et retrait ; concurrence illicite pour les distributions irrégulières ; responsabilité du distributeur, incendie, accidents ; contentieux des taxes fiscales ; gaz et électricitéAuteur : P. Bougault
Éditeur : J. Rey éditeur
Année : 1920
Du rôle respectif de la concession ou de la permission de voirie pour l’établissement des transports d’énergie électriqueAuteur : R. Polack
Éditeur : A. Rousseau
Année : 1919
Les usines hydrauliques sur les cours d’eau du domaine publicAuteur : P. Marcorelles
Éditeur : Imprimerie moderne
Année : 1917
Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Transport et utilisation de l'énergieAuteur : Sans objet
Éditeur : Dalloz
Année : 1914
Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence : Gaz, ElectricitéAuteur : Sans objet
Éditeur : Dalloz
Année : 1914
Dictionnaire juridique de l’industrie électriqueAuteur : E. Carpentier
Éditeur : H. Dunod et E. Pinat
Année : 1914
Nature physique de l’électricité considérée au point de vue du droit privéAuteur : A. Benac
Éditeur : Imprimerie Saint-Cyprien
Année : 1913
Les distributions d’énergie électrique (loi du 15 juin 1906)Auteur : G. Trochon
Éditeur : A. Rousseau
Année : 1912
La loi de 1906 et l’octroi de concessions communales pour l’éclairage électriqueAuteur : A.Turpin
Éditeur : Editions Desforges
Année : 1912
Canalisations d’éclairage, réglementation et jurisprudence relatives à l’occupation de la voie publique par des entreprises d’éclairage concurrentesAuteur : A. Remaury
Éditeur : H. Dunod et E. Pinat
Année : 1912
Occupation des voies publiques par les canalisations d’eau et de gaz. Législation, jurisprudence, documents administratifsAuteur : A. Masmejean
Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire
Année : 1912
La propriété privée et les usines hydrauliques, principalement sur les cours d’eau non navigables ni flottablesAuteur : G. Labey
Éditeur : Imprimerie de Bonnet
Année : 1912
La houille blanche, sa réglementation envisagée au point de vue de l’intérêt socialAuteur : P. Florent
Éditeur : Imprimerie de la Revue judiciaire
Année : 1912
De la concurrence en matière de distributions d’énergie électriqueAuteur : P. Weiss et F. Payen
Éditeur : H. Dunot et E. Pinat
Année : 1911
Le régime administratif de l’éclairage électrique dans les communesAuteur : H. Terracol
Éditeur : L. Larose et L. Tenin
Année : 1911