Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (616)

Régime administratif de la distribution publique d’électricité à Paris

Auteur : X. de Lacroix de Lavalette

Éditeur : Imprimerie de Lahure

Année : 1907

Le régime légal des distributions d’énergie en France, commentaire théorique et pratique de la loi du 15 juin 1906

Auteur : E. Lemonon

Éditeur : Edition des « Lois nouvelles »

Année : 1907

Droit usuel. Impôts directs et taxes assimilées dus par les concessionnaires de gaz

Auteur : L. de La Taste et A. Chassaigne

Éditeur : Journal des usines à gaz

Année : 1907

Régime légal des forces hydrauliques

Auteur : J. Séjalon

Éditeur : Imprimerie de J. Nicot

Année : 1906

Note historique sur le régime de l’électricité à Paris (1878-1904) et sur le cahier des charges-type de 1888-1889

Auteur : F. Roussel

Éditeur : Conseil municipal de Paris

Année : 1906

Industrie communale. Eau, gaz et électricité. Traité des questions relatives aux exploitations en régie ou par concessionnaire, avec le relevé complet de la jurisprudence en ces matières

Auteur : E. Copper-Royer

Éditeur : A. Pedone

Année : 1906

Commentaire de la loi sur les distributions d’énergie électrique (loi du 15 juin 1906)

Auteur : P. Bougault

Éditeur : A. Gratier et J. Rey

Année : 1906

Houille blanche. Des droits des riverains sur les cours d’eau non navigables ni flottables, en particulier du point de vue de l’utilisation de la force motrice (le projet de loi du Gouvernement du 15 janvier 1904)

Auteur : P. Bogaers

Éditeur : Inconnu

Année : 1905

L’exploitation municipale des services de distribution d’eau, du gaz et de l’énergie électrique à Grenoble

Auteur : H. Capitant

Éditeur : Imprimerie de Allier frères

Année : 1904

Les distributions d’énergie électrique dans les petites localités

Auteur : R. Berger

Éditeur : C. Béranger

Année : 1904

Du droit des riverains sur la force motrice des cours d’eau non navigables ni flottables

Auteur : H. Alibert

Éditeur : Imprimerie de Lagarde et Sébille

Année : 1904

Les entreprises de distribution d’énergie électrique, législation et jurisprudence

Auteur : R. Sée

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1903

Etudes sur l’administration et la comptabilité des usines électriques

Auteur : A. C. Ray

Éditeur : Imprimerie Lefebvre-Ducrocq

Année : 1903

La houille blanche, étude juridique et économique sur les conditions d’utilisation de la force motrice provenant des cours d’eau non navigables ni flottables

Auteur : H. Pascaud

Éditeur : A. Fontemoing

Année : 1903

Le droit du riverain à la force motrice (sa nature juridique)

Auteur : H. Martin

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1903