Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (640)

Les distributions publiques d’énergie électrique en France

Auteur : J-A. Montpellier

Éditeur : H. Dunod et E. Pinat

Année : 1908

La question du gaz à Paris et le régime nouveau

Auteur : P. Mongeaud

Éditeur : V. Giard et E. Brière

Année : 1908

Fonction économique et réglementation légale des inventions permettant le transport de la force

Auteur : L. Moncorger

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1908

Conditions légales de transport et de distribution d’énergie électrique

Auteur : G. Micaud

Éditeur : J. Marqueste

Année : 1908

Le régime de l’électricité à Paris

Auteur : J. Le Vallois

Éditeur : V. Giard et E. Brière

Année : 1908

L’électricité, les contrats qu’elle engendre

Auteur : R. Chaplain

Éditeur : Imprimerie E. Lanier

Année : 1908

L’éclairage privé et la force motrice dans le droit privé

Auteur : E. Carpentier

Éditeur : L. Larose et L. Tenin

Année : 1908

Un cas d’application des syndicats de communes : le syndicat des communes de la banlieue de Paris pour le gaz (Seine et Seine-et-Oise)

Auteur : F. Tallibart

Éditeur : Imprimerie de Bonvalot-Jouve

Année : 1907

Etude sur les distributions d’énergie électrique, loi du 15 juin 1906

Auteur : H. Mistral

Éditeur : A. Rousseau

Année : 1907

Régime administratif de la distribution publique d’électricité à Paris

Auteur : X. de Lacroix de Lavalette

Éditeur : Imprimerie de Lahure

Année : 1907

Le régime légal des distributions d’énergie en France, commentaire théorique et pratique de la loi du 15 juin 1906

Auteur : E. Lemonon

Éditeur : Edition des « Lois nouvelles »

Année : 1907

Droit usuel. Impôts directs et taxes assimilées dus par les concessionnaires de gaz

Auteur : L. de La Taste et A. Chassaigne

Éditeur : Journal des usines à gaz

Année : 1907

Régime légal des forces hydrauliques

Auteur : J. Séjalon

Éditeur : Imprimerie de J. Nicot

Année : 1906

Note historique sur le régime de l’électricité à Paris (1878-1904) et sur le cahier des charges-type de 1888-1889

Auteur : F. Roussel

Éditeur : Conseil municipal de Paris

Année : 1906

Industrie communale. Eau, gaz et électricité. Traité des questions relatives aux exploitations en régie ou par concessionnaire, avec le relevé complet de la jurisprudence en ces matières

Auteur : E. Copper-Royer

Éditeur : A. Pedone

Année : 1906