Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (616)

De l’effet à l’égard des particuliers des concessions et traités municipaux en matière d’éclairage

Auteur : G. Frisson

Éditeur : A. Chevalier-Marescq

Année : 1898

Les concessions de gaz et d’électricité devant la jurisprudence administrative ; recueil d’arrêtés des conseils de préfecture et d’arrêts du Conseil d’Etat (1894-1910, tome I : 1823-1894 ; tome II : 1882-1896)

Auteur : L. Garnier et P. Dauvert

Éditeur : Journal des usines à gaz

Année : 1896

Les canalisations d’éclairage électrique. Documents officiels (décrets, circulaires et ordonnances). Jurisprudence analysée et commentée, au courant des décisions les plus récentes relatives aux procès intervenus entre les compagnies de gaz et les villes, à propos d’installations d’éclairage public

Auteur : F. Hérard et Ch. Sirey

Éditeur : Marchal et Billard

Année : 1894

Ville de Nice. Convention pour l’éclairage public et privé au moyen de l’électricité (6 juin 1893)

Auteur : Sans objet

Éditeur : Imprimerie de Vve E. Gauthier

Année : 1893

Des contrats de concession d’éclairage par le gaz et des autorisations d’éclairage électrique, (par le chef de service du contentieux de la Compagnie nouvelle d’éclairage et de chauffage par le gaz)

Auteur : Chef de service du contentieux de la Compagnie nouvelle d’éclairage et de chauffage par le gaz

Éditeur : Imprimerie J. Durand

Année : 1892

Le monopole de l’éclairage et du chauffage par le gaz. Mémoire présenté au conseil municipal de Nancy

Auteur : E. Gaudchaux-Picard

Éditeur : B. Tignol

Année : 1889

L’éclairage électrique considéré comme service public

Auteur : Philippart frères

Éditeur : Imprimerie Chaix

Année : 1887

Réglementation des conducteurs d’électricité sur la grande voirie nationale et départementale arrêté préfectoral du 15 septembre 1893, annexe à la circulaire ministérielle du 1er septembre 1893

Auteur : Journal officiel

Éditeur : Journal officiel

Année : 1883

La Compagnie du gaz et la Ville de Paris : traités, négociations, rapports

Auteur : D. Cochin

Éditeur : Doin

Année : 1883

Des autorisations et des contrats portant concession en ce qui concerne l’éclairage au gaz dans les villes

Auteur : R. Toutain

Éditeur : Berger-Levrault, extrait de la Revue générale d’administration

Année : 1882

Etablissement des usines à gaz. Nouvelle législation

Auteur : de Forcade

Éditeur : Imprimerie de Rives et Privat

Année : 1870

Service municipal de l’éclairage. Rapport sur l’éclairage public et privé de la Ville de Saint-Etienne

Auteur : A. Clermont

Éditeur : Inconnu

Année : 1870

Tablettes du directeur d’usine à gaz. Jurisprudence. Questions administratives en matière d’éclairage soumises au Conseil d’Etat, depuis l’origine de l’industrie du gaz jusqu’au 31 décembre 1868

Auteur : E. Durand

Éditeur : Bureau du journal le Gaz

Année : 1869

Services public et particulier de l’éclairage et du chauffage par le gaz dans la Ville de Paris, Paris, Préfecture du département de la Seine

Auteur : Inconnu

Éditeur : Imprimerie de P. Guyot et Scribe

Année : 1863

Cahier des charges pour l’entreprise de l’éclairage au gaz de la ville de Lille, et contrat du 6 février 1849 avec la Compagnie impériale et continentale du gaz

Auteur : L-D. Bigo

Éditeur : Imprimerie de Danel

Année : 1863