Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (611)

La compensation des charges du service public de l’électricité

Auteur : Cour des comptes

Éditeur : Cour des comptes

Année : 2011

Contribution aux fondements du droit de l’énergie

Auteur : Ch. Krolik

Éditeur : Inconnu

Année : 2011

Droit et intégration des énergies renouvelables. Les règles juridiques relatives au développement et à l’utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment

Auteur : A. Hego Devéza-Barrau

Éditeur : L'Harmattan

Année : 2011

La production des énergies renouvelables : aspects économiques et juridiques

Auteur : J. Guigue et G. Aboukrat

Éditeur : Editions Le Galy

Année : 2011

Instruction administrative des projets éoliens

Auteur : L. Fayen, P. Albrecht, M. Dumont

Éditeur : Conseil général de l’environnement et du développement durable

Année : 2011

Bâtiments et performance énergétique : données techniques, contrats, responsabilité

Auteur : G. Durand-Pasquier

Éditeur : Lamy

Année : 2011

Contrat de performance énergétique en logement social

Auteur : Le Moniteur Travaux publics

Éditeur : Le Moniteur Travaux publics

Année : 2011

L’économie de la réglementation de la flexibilité de l’offre et de la demande du transport gazier

Auteur : M. Carvalho Metanias Hallack

Éditeur : Inconnu

Année : 2011

Impacts des câbles sous-marins sur les écosystèmes côtiers. Cas particulier des câbles électriques de raccordement des parcs éoliens offshore

Auteur : A. Carlier et J.-P. Delpech

Éditeur : IFREMER

Année : 2011

Le régime juridique des déchets nucléaires très faiblement radioactifs

Auteur : G. Delhomme

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Energies renouvelables : implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats

Auteur : Ph. Terneyre

Éditeur : Lamy

Année : 2010

La construction de la concurrence sur les marchés de l’électricité : l’exemple de l’obligation pour EDF de céder à ses concurrents une partie de sa production

Auteur : V. Réveillère

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Rapport d’information sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l’électricité

Auteur : Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Éditeur : Assemblée Nationale

Année : 2010

Photovoltaïque et pratique notariale

Auteur : Inconnu

Éditeur : CRIDON

Année : 2010

Photovoltaïque et agriculture : un droit entre ombre et lumière

Auteur : Actes du colloque de Poitiers organisé par le Conseil supérieur du notariat et la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Éditeur : Inconnu

Année : 2010