Bibliographie

Consultez ci-dessous une liste d’ouvrages ayant en partage le droit de l’énergie. Si l’exhaustivité ne peut être garantie, elle constitue à ce jour la bibliographie la plus complète en la matière, régulièrement mise à jour. Bibliographie établie sur la base de premiers travaux réalisés par Monsieur Pierre SABLIERE.

Tous les livres (617)

Le régime juridique des déchets nucléaires très faiblement radioactifs

Auteur : G. Delhomme

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Energies renouvelables : implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats

Auteur : Ph. Terneyre

Éditeur : Lamy

Année : 2010

La construction de la concurrence sur les marchés de l’électricité : l’exemple de l’obligation pour EDF de céder à ses concurrents une partie de sa production

Auteur : V. Réveillère

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Rapport d’information sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l’électricité

Auteur : Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Éditeur : Assemblée Nationale

Année : 2010

Photovoltaïque et pratique notariale

Auteur : Inconnu

Éditeur : CRIDON

Année : 2010

Photovoltaïque et agriculture : un droit entre ombre et lumière

Auteur : Actes du colloque de Poitiers organisé par le Conseil supérieur du notariat et la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Energies marines, un droit en construction

Auteur : S. Michalak

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Les techniques contractuelles appliquées à l’utilisation photovoltaïque du patrimoine immobilier public

Auteur : P. Lebreton

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

La géothermie et les réseaux de chaleur : guide du maître d’ouvrage

Auteur : ADEME

Éditeur : ADEME

Année : 2010

Guide de l’étude d’impact sur l’environnement des parcs éoliens

Auteur : Ministère chargé de l’écologie

Éditeur : Ministère chargé de l’écologie

Année : 2010

Guide d’aide au montage des projets photovoltaïques portés par des entreprises, ou des exploitants agricoles

Auteur : ADEME

Éditeur : ADEME

Année : 2010

Aspects juridiques du développement de projets d’installations photovoltaïques

Auteur : J. Duval

Éditeur : Jurisclasseur Environnement

Année : 2010

A la recherche d’une règle européenne commune en matière de soutiens étatiques à la production d’électricité ‘verte’

Auteur : E. Durand

Éditeur : Inconnu

Année : 2010

Rapport d’information sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l’électricité

Auteur : M. Diefenbacher et J. Launay

Éditeur : Assemblée Nationale

Année : 2010

L’énergie solaire : aspects juridiques

Auteur : D. Bailleul

Éditeur : Lextenso éditions

Année : 2010